Mentions légales

EDITEUR
Le site Internet : projecteur-led-shop.com, est édité par la SL Coribi Invest 2000, au capital de 3000 euros, immatriculée au Tribunal de commerce de Girona (Espagne), sous le numéro CIF:B55346720, dont le numéro de TVA intracommunautaire est le :ESB55346720 et dont le siège social à l'adresse suivante : Cami pallol 2  17600 Figuères ( Espagne ) 

- Téléphone : 0034972447242

- E-mail : europalamp@gmail.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur FERRE Julien.
Ce site internet a été réalisé par Studio One Concept .

HEBERGEUR
Le site Internet : europalamp.com, est hébergé par la société OVH SAS - Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale du site Internet : projecteur-led-shop.com, ainsi que les textes, photographies, images, graphiques, sons et vidéos le composant, sont la propriété intellectuelle de Coribi invest 2000 et de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle et/ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Coribi invest 2000 et de ses partenaires est strictement interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

Les marques :Projecteur Led shop et Europalamp sont des marques déposées par la Coribi invest 2000. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle et/ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

DONNEES PERSONNELLES
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro : 1816764v0, en date du 04/12/2014.

Le client dispose d’un droit permanent d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant. Le client peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : Coribi invest 2000 SL Cami pallol 2  17600 Figuères ( Espagne ) 

DROIT APPLICABLE
Le droit applicable est le droit français.
En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Girona (17600) est seul compétent, quel que soit le lieu de livraison.